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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT
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CHATEAU DE MALLEPRAT 2002
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MALLEPRAT 2002
CHATEAU PAPE CLEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3296722
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/06/2024
CHATEAU DE MALLEPRAT 2002 de CHATEAU PAPE CLEMENT

Présentation de la marque CHATEAU DE MALLEPRAT 2002

Déposée le 10 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE MALLEPRAT 2002 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PAPE CLEMENT domicilié(e) CHATEAU PAPE CLEMENT, 216 AVENUE DU DOCTEUR NANCEL PENARD - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 583 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle PIGNOT Marion domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque CHATEAU DE MALLEPRAT 2002 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE MALLEPRAT 2002 est expirée depuis le 10 juin 2024.

CHATEAU PAPE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PAX DE PAPE CLEMENT , Chateau PAPE CLEMENT , LES CLES DE CLEMENT V , LE CLEMENTIN DU PAPE CLEMENT , LE CLEMENT V , (Marque figurative) , , LE PRELAT DE PAPE CLEMENT , CLEMENT V , BERTRAND DE GOTH


CHATEAU PAPE CLEMENT, Société par actions simplifiée - CHATEAU PAPE CLEMENT, 216 AVENUE DU DOCTEUR NANCEL PENARD - 33600 - PESSAC - France - SIREN 775583636


NOVAGRAAF FRANCE, Mle PIGNOT Marion - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 27 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607614 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2014 n°2559735 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château de Malleprat.